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RÔLE DES COMMISSIONS TRANSVERSALES D'EXPERTISE ET DE CONCERTATION
Le travail d'une commission, dans son domaine de compétence, est de proposer et de préparer le travail pour le bureau fédéral et le comité directeur.
COMMISSION TECHNIQUE TRANSVERSALE
La Commission Technique Transversale (Temporaire) est en charge du calendrier fédéral ainsi que des réglements généraux.
Elle est constituée par le bureau fédéral et les référents de chaque discipline afin d'harmoniser la politique sportive fédérale.
Membre de droit : Le Directeur Technique National, Richard OZWALD
COMMISSION DU CORPS ARBITRAL
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COMMISSION DE LA FORMATION ET DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
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COMMISSION DES ATHLETES ET DU HAUT NIVEAU
Président Jean-François DEKHIL
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POLE SANTE
1- Commission Médicale
2- Commission Sport et Santé
3- Commisssion FFDanse & Handicap
3- Commission de Lutte contre le dopage
1- COMMISSION MÉDICALE
Cette commission est seule compétente concernant les questions médicales.
Membres :
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2- COMMISSION "SPORT ET SANTÉ"
Elle assure une mission de conseil d'expertise et de concertation sur les questions liées à la santé, en collaboration avec le pôle "Sport en Santé" du Ministère chargé des Sports.
Membres :
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3- COMMISSION "FFDANSE ET HANDICAP"
Elle est en charge de tout ce qui concerne les relations entre la FFDanse et les danseurs en situation handicap.
Membre :
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4- COMMISSION DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE de 1ère instance et d'appel
Cette commission gère les affaires de dopage suivant le règlement antidopage adopté par la Fédération Française de Danse.
Document à télécharger : Règlement Anti-dopage
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COMMISSION DU DEVELOPPEMENT DES PRATIQUES "LOISIRS" ET DES ACTIVITÉS PHYSIQUES POUR TOUS
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COMMISSION DE LA STRUCTURATION ET DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
Cette commission a comme rôle le développement de la Fédération Française de Danse en instaurant des Comités Départementaux et Régionaux sur tout le territoire français.
Membres :
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COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DES TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET DE LA COOPÉRATION INTERNATIONALE
Cette commission a comme rôle de développer la francophonie et toutes les danses en Outre-Mer. Afin d'accompagner les danseurs et de leur donner les moyens pour que l'éloignement n'empêche pas le développement et l'activité sportive.
Présidente : Nathalie MONSARRAT
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COMMISSIONS DE SURVEILLANCE DES OPERATIONS ELECTORALES
Organe de contrôle, la commission de surveillance des opérations électorales est constituée par le CODIR sur proposition du Bureau Exécutif Fédéral.
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COMMISSION DISCIPLINAIRE de première instance
La commission disciplinaire de première instance est compétente pour prononcer des sanctions à raison de faits contraires aux règles posées par les statuts et règlements de la fédération ou de ses organes déconcentrés.
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COMMISSION DISCIPLINAIRE d'appel
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COMITE D'ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE
Le comité d'éthique et de déontologie est doté d'un pouvoir d'appréciation indépendant, habilité à saisir les organes disciplinaires compétents et chargé de veiller à l'application de la charte et au respect des règles d'éthique, de déontologie, de prévention et de traitement des conflits d'intérêts. Son champ de compétence s’étend à tous les membres et participants aux activités de la fédération, quel que soit leur statut.
Document à télécharger : Charte d'éthique et de déontologie
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