LA FFDANSE CHANGE DE CHORÉGRAPHIE

POUR LA RENTRÉE 2020 / 2021

 

La Fédération Française de Danse fait peau neuve avec un nouveau logo ! 

LOGO Fédération française de Danse RVB

 

Avec cette évolution graphique, nous plaçons l'ouverture de la saison sous le signe du changement. Entrez dans la danse ! Pour la rentrée, profitez des avantages de l'adhésion et de la licence FFDanse

Prenez l'adhésion de votre structure ! 

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Découvrez les avantages de notre licence en vidéo.

 

 

 

La licence

Afin de favoriser l'accès pour toutes et tous à la pratique de la danse, La FFDanse encourage l'utilisation du coupon sport.

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Le coupon sport,
le partenaire des clubs

 


Présentation du coupon sport :

Emis, distribué et remboursé par l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances, le Coupon Sport est un titre de paiement qui vise à  favoriser l’accès à la pratique sportive du plus grand nombre.

D’une valeur de 10, 15 ou 20 € il permet de payer toutes les prestations liées à la pratique sportive : la licence fédérale, les cotisations, adhésions, cours et stages sportifs.

Ce titre de paiement est distribué par les organismes sociaux des entreprises et collectivités aux salariés. Ils étaient en 2014, plus de 420 000 personnes à en bénéficier

Des avantages pour les clubs et associations de danse :

  •  augmentation du nombre des adhérents,
  •  des titres prépayés et sécurisés,
  •  un conventionnement en ligne simple et gratuit,
  • déjà de nombreux clubs de danse affiliés les acceptent

En vous faisant connaître vous augmenterez le nombre de pratiquants et d'adhérents qui pourront payer en Coupons Sport. Pour cela, apposez la vitrophanie dans votre local et publiez le logo Coupon Sport sur votre site.

Pour toute information sur le conventionnement en ligne, téléchargez le depliant des prestataires non conventionnes

 
L'affiliation de votre structure et la délivrance de licences à tous vos adhérents permettent de bénéficier d'une assurance en garantie civile et professionnelle pour les associations (M.M.A.)

MMA ENTREPRE ASSUR LOGO V Q

Le contrat "110 646 200" souscrit par la Fédération Française de Danse offre des garanties complètes pour ses structures affiliées et ses licenciés.
 
 
Retrouvez tous les détails des garanties assurance fédérales
 
 
Télécharger le Guide Assurance MMA 2020-2021 qui définit les garanties pouvant être souscrites grâce à votre affiliation et licence FFDanse, le fonctionnement de votre contrat et les caractéristiques du risque assuré.
 
 
 
Une question ? Contactez directement le Cabinet ALQUIER-DESROUSSEAUX : 48, rue de Metz , 31000 TOULOUSE - Tél. : 05.61.52.88.88 Fax : 05.61.52.88.89
 
 
 

QUI EST ASSURE ?

 

les personnes morales

 

les personnes physiques

 

 

. les personnes titulaires d'une licence,

. la Fédération,

. les aides bénévoles (pour manifestations ponctuelles)

. les comités régionaux et départementaux,

. les dirigeants élus ou non,

. les associations affiliées,

. les moniteurs/entraîneurs licenciés,

. les organismes à but lucratif agréés,

. les animateurs et professeurs licenciés,

. les conservatoires et organismes scolaires conventionnés,

. les juges arbitres licenciés,

 

. les personnes à l’essai du 01/09 au 15/10

. Journées portes ouvertes (sur demande)

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LES AVANTAGES POUR LES STRUCTURES AFFILIEES

Une garantie de base qui prévoit tout :

 

 
> Une garantie Responsabilité Civile étendue à tous les intervenants
Des dirigeants aux enseignants en passant par les bénévoles et les licenciés, le contrat Fédéral intègre dans ses garanties, toutes les personnes qui peuvent intervenir dans vos activités.
 
 
> Une Responsabilité Civile Personnelle des dirigeants toujours couverte
 
Cette garantie est aujourd’hui indispensable : les plaintes sont de plus en plus dirigées directement vers les personnes physiques, responsables des structures. Leur patrimoine est donc menacé.
 
 
> Une couverture pour l'ensemble des activités
 
Des compétitions aux réunions en passant par les sorties en mer, les trajets  et les spectacles, toutes les activités en lien avec les écoles et les clubs sont garanties. Il n’est pas nécessaire de les déclarer à l’assureur, elles sont systématiquement couvertes.
 
Seules les activités « hors sujet » comme les sports aériens et l’utilisation d’automobiles sont exclus.
 
 
> Une protection juridique étendue :
 
Pour répondre à toutes vos questions juridiques, vous conseiller et s’il le faut, défendre vos intérêts devant les tribunaux (TGI, Prud’hommes..). Toutes les entités affiliées et leurs dirigeants sont garantis.
 
 
> La garantie automatique des locaux que vous utilisez :
 
-  Par intermittence,  plusieurs heures par semaine (salle prêtée par la mairie)
 
-  De manière continue jusqu’à 21 jours consécutifs (stage de 2 semaine pendant l’été)
 
 

Et même le reste.. :

> Votre association organise un spectacle :
-  Vous pouvez éditer un attestation d'assurance depuis votre espace affilié sur le site www.ffdanse.fr.
 
-  Vous avez accès à des conditions exceptionnelles pour :
  • vous prémunir d’une annulation de dernier moment,
  • couvrir les matériels de scène que vous louez ou empruntez..
 
 
 
> Vos adhérents se déplacent souvent avec leur véhicule personnel :
 
-  Vous pouvez souscrire à d’excellentes conditions un contrat qui leur permettra d’être bien indemnisés en cas d’accident 
 
-  Les conducteurs ne seront pas pénalisés sur leur propre contrat (malus) et ne supporteront pas le montant de la franchise.
 
 
 
> Vous louez à l’année un local et vous avez du matériel de valeur :
Vous bénéficiez d’un contrat multirisque, spécialement adapté à vos besoins, qui comprend toutes les garanties utiles à moitié prix du tarif normal.
 
 
 
> Vous accueillez des jeunes de moins de 4 ans dans le cadre d'activités d’éveil :
Vous pouvez choisir une option complémentaire adaptée à ce public spécifique (Assurance Accueil des Jeunes de moins de 4 ans)
ccc
 

 

LES AVANTAGES POUR LES PERSONNES DETENTRICES D'UNE LICENCE

Des garanties accidents corporels :

> Des garanties remboursements de soins exceptionnelles (y compris en l’absence de régime de prévoyance sociale) - Frais réels à concurrence de 8000 € dont :
-  Lunettes : 400 € à concurrence des frais réel
-  Prothèses dentaires : de 300 à 600 € à concurrence des frais réels
> Des garanties Prévoyance supérieures aux exigences légales :
-  Invalidité Permanente : 80 000 €
-  Décès toutes causes : 15 000 €

Une garantie Assistance valable dans le monde entier :

  • Pour tout déplacement effectué dans le cadre de l’activité FFDanse
  • Avec des garanties Frais de Soins à l’étranger très étendues (jusqu’à 5 400 €)
  • Transports et rapatriement sans limitation de somme
  • ... et toutes les garanties classiques de l’assistance

Des options pour aller plus loin :

Soucieuse de la protection de ses licenciés et dans le respect des obligations légales s’appliquant au monde sportif,  la FFDanse a souscrit auprès de la MMA un contrat qui permet de bénéficier, au-delà des garanties de base attachées à la licence, de garanties complémentaires :

  • pour couvrir les frais d'ostéopathie jusqu'à 500 € ;
  • pour augmenter les garanties Dentaires et Optiques ;
  • pour garantir les médicaments non remboursés par la Sécurité Sociale ;
  • pour souscrire des garanties Indemnités Journalières jusqu’à 50€ par jour.
  • Pour couvrir la Responsabilité Civile des Enseignants et Animateurs de danse, en dehors du cadre de la FFDanse
 

La FFdanse et le CNEA

cnea

La Fédération Française de Danse et le CNEA ont signé, en 2012, une convention de partenariat.

Le CNEA est un syndicat d’employeurs, c’est-à-dire une organisation qui fédère et représente les employeurs au niveau d’une branche professionnelle ou d’un secteur d’activités. Sa structuration repose sur une volonté conjointe des entreprises de défendre leurs intérêts, sur la base d’une adhésion volontaire.

Le CNEA regroupe plus de 4000 adhérents gérant notamment des activités éducatives, sportives, culturelles, scientifiques, sociales, de tourisme, de formation et de protection de la nature et de l’environnement. Près de 80 % de nos adhérents sont des structures de moins de 10 salariés.

Qu’ils emploient un, deux, dix ou plusieurs centaines de salariés, ces adhérents, tous issus de l’Economie Sociale et Solidaire ont besoin de soutien juridique et d’une force syndicale organisée.

Le CNEA, attaché aux valeurs de l’Economie Sociale et Solidaire, fort de sa représentativité et de son expérience dans la construction des conventions collectives, est le partenaire syndical des entreprises de l’Animation, du Sport et du Tourisme Social et familial.

Au travers de ce partenariat, les adhérents de la Fédération Française de Danse bénéficient de conditions d’adhésion préférentielles et peuvent utiliser l’ensemble des services du syndicat (questions/réponses juridiques par téléphone et mail, site internet, documentation).

Pour contacter CNEA : cnea@cnea-syn.org

M. GRIMALDI mario.grimaldi@ffdanse.fr, en charge du dossier syndicat à la FFDanse, se tient à votre disposition pour toutes informations.

 

Lorsque vous adhérez à la Fédération Française de Danse (FFDanse), votre structure - école, club ou association - rejoint la communauté FFDanse. Cette adhésion se fait via une cotisation, pour une durée d’un an renouvelable. Elle permet de bénéficier d’avantages conséquents.

 

Pourquoi faire adhérer ma structure ?

 

L'ASSURANCE

  • Protection de vos équipes (dirigeants, enseignants, bénévoles, ...) : une Garantie Responsabilité Civile étendue à tous les intervenants et une Responsabilité Civile Personnelle pour vous, dirigeants.
  • L'assurance de vos locaux : pour la location ou l'occupation temporaire de locaux de moins de 21 jours mensuels. 

Si votre structure occupe un local de façon permanente, un contrat spécifique vous est proposé par notre partenaire, qui a été spécialement étudié pour vous convenir.

  • Une protection juridique dans le cadre de vos activités (prud’homme, problème de bail, fiscalité, voisinage, etc.) - information, médiation, prise en charge des frais juridiques.
  • Trois offres complémentaires conçues pour répondre au mieux aux problématiques quotidiennes de votre structure :
    1. Conditions exceptionnelles d'annulation et d'assurance du matériel emprunté lorsque vous organisez une manifestation.
    2. Déplacement régulier de vos équipes avec leur véhicule personnel : vous pouvez souscrire à un contrat d’indemnisation en cas d’accident.
    3. Matériel à garantir : vous bénéficiez d’un contrat multirisque à des conditions tarifaires exceptionnelles.
Téléchargez le Guide d'assurance MMA saison 2020 / 2021

En savoir plus >>

 

LA SACEMSACEMSIGNATURE FR 2L RVB 2020

  • Les droits SACEM vous sont offerts par la FFDanse pour tous vos cours et vous êtes examptés de formalités de déclaration. La condition : licencier l’ensemble des élèves qui pratiquent la danse au sein de votre structure. 
  •  Vos manifestations : forfait préférentiel de 30 € TTC / jour (minimum de 2 jours à payer) pour diffuser de la musique à des personnes non licenciées durant vos stages et réduction de 12,5 % sur vos bals, spectacles, galas, etc.

En savoir plus >> 

 

L'APPUI DE LA FFDANSE

  • L'agrément sport : les structures adhérentes à la FFDanse bénéficient automatiquement de l'agrément sport, qui apporte une reconnaissance officielle pour toutes vos démarches auprès d’instances territoriales (mairies, préfectures, …) et un accès aux aides territoriales et fédérales,
  • Un accompagnement de proximité grâce au réseau national des comités territoriaux. Recherchez un comité à proximité de chez vous >>
  • Un accès aux formations fédérales pour vos licenciés et une possibilité de validation des acquis d'expérience.
  • La mise à disposition du logiciel d'aide à la comptabilité BasiCompta® avec une aide dans sa prise en main. 
  • Un réseau de partenaires fédéraux soutient les activités des structures FFDanse – MMA pour l’assurance, Crédit Mutuel pour les finances de votre structure, Assoconnect pour la gestion de la vie associative, HelloAsso pour la logistique événementielle, … 
  • Le label qualité que la FFDanse a mis en place pour valoriser la qualité des prestations, des équipements et l’engagement de vos structures.

Pour ses structures adhérentes, la Fédération Française de Danse met en place des bouquets d'avantages et de services qui évoluent en fonction du nombre de licences. 

En savoir plus sur les bouquets FFDanse >>

Combien coûte l'adhésion ?

 

Tarifs adhesion licence FFDanse 2020 2021

Le montant de l’adhésion à la FFDanse est fixé à 76 € pour la saison 2020/2021.
A cela s’ajoute la prise minimum de 10 licences A (ou équivalence financière licences B, C ou D) pour vos élèves, comprenant au moins 2 licences responsables si vous êtes une association ou 1 licence responsable si vous êtes une entreprise. Mais vous pouvez bien sûr licencier plus de personnes – c’est dans l’intérêt de vos élèves !

En savoir plus sur les licences >>

 

 

 

 

 

Logo-Sacem

 

La Fédération Française de Danse a conclu avec la SACEM deux accords :

  • le premier en 1986 applicable aux diffusions musicales données dans le cadre des cours de danse.
  • le second signé en 1996 applicable aux manifestations musicales occasionnelles.

Dans le cadre des cours de danse

Vous êtes affiliés à la FFDANSE : vous êtes alors dispensé des formalités de déclaration au titre des droits d'auteur pour l'utilisation musicale dans vos cours de danse.

Le réglement des redevances de droits d'auteur est assuré par la FFDANSE pour l'ensemble des associations adhérentes. La redevance globale des droits d'auteur est déterminée en fonction du nombre de licenciés inscrits à la Fédération.

Afin que votre Fédération règle les droits d'auteur, et bénéficie de la réduction de 20% prévue au protocole d'accord, vous devez lui déclarer l'ensemble des élèves qui pratiquent la danse au sein de votre association.

Dans le cadre des stages

Si vous êtes adhérents à la FFDANSEvous bénéficiez d'un forfait journalier de 30 € TTC (minimum de 2 jours payés) au titre de la rémunération des droits d'auteur pour l'utilisation de musiques dans vos stages de danse.

Si vous souhaitez diffuser de la musique au cours d’un stage de danse que vous organisez à destination de personnes non licenciées extérieures à votre structure, vous devez obtenir l'autorisation préalable des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, et leur verser une rémunération.

Votre adhésion à la Fédération Française de Danse vous permet de bénéficier d'un tarif préférentiel.

Rendez-vous sur votre Espace affilié pour télécharger le formulaire de déclaration type.

Dans le cadre des autres manifestations publiques

(bal, spectacles, concerts, banquets, kermesses, galas, représentation et exhibitions de danse,  organisées par votre association dans le cadre de son activité).

Si vous êtes affiliés à la FFDANSE, la réduction est de 12,50% sur le montant des droits d'auteur pour toutes ces manifestations.

Pour en bénéficier vous devez remettre au délégué régional de la Sacem votre justificatif d'affiliation à la FFDanse, et effectuer les démarches suivantes :

    • 15 jours avant la manifestation

    • Déclarez la manifestation à votre délégation Sacem, qui  vous fournira un formulaire de déclaration et vous adressera un contrat général de représentation à signer, précisant les modalités de calcul des droits d'auteur.

 

  •   10 jours après la manifestation : 2 cas

> Le contrat signé prévoit le calcul des droits d'après les recettes réalisées, retournez l'état des recettes et dépenses complété pour l'établissement de la facture (note de débit).

> Le montant des droits d'auteur est forfaitaire, la délégation régionale vous adresse directement la facture (note de débit) correspondante.

    • Dans les 2 cas, adressez le programme des oeuvres diffusées, nécessaire à la répartition des droits. Réglez le montant des droits d'auteur dans le délai porté sur la note de débit.

 

NOUVEAU ! EFFECTUEZ TOUTES VOS DEMARCHES EN LIGNE SUR LE PORTAIL INTERNET SACEM
UNE QUESTION ? : Contactez votre délégation régionale SACEM

 

 

FFDanse
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