RÔLE DES COMMISSIONS
Le travail d'une commission, dans son domaine de compétence, est de conseiller et de préparer le travail pour le comité directeur et le bureau.
Les commissions ne sont pas décisionnaires. Chargées d'instruire les dossiers et projets qui leur sont confiés par le comité directeur, les commissions communiquent les comptes-rendus de leur réflexion au bureau.
Il existe 8 COMMISSIONS FEDERALES définies par les statuts.
COMMISSIONS DISCIPLINAIRES de 1ère instance et d'appel
Ces deux commissions règlent les affaires disciplinaires à l'exception des affaires de dopages.
COMMISSIONS DISCIPLINAIRES de lutte contre le dopage de 1ère instance et d'appel
Ces deux commissions gèrent les affaires de dopages suivant le règlement antidopage adopté par la Fédération.
COMMISSION JURIDIQUE et d'ETHIQUE
Elle veille au respect de la réglementation fédérale en application des statuts, du règlement intérieur et de toutes les disciplines obligataires. Elle gère les litiges et peut être saisie par tout licencié(e).
COMMISSION FORMATION
Elle définit les diplômes, titres ou qualifications requis pour excercer les fonctions de dirigeant, d'animateur, de formateur ou d'entraîneur.
COMMISSION MEDICALE
Elle définit un règlement fixant les obligations de la Fédération à l'égard de ses licenciés en matière médicale.
La commission en détail
COMMISSION DES JUGES
Elle élabore le code déontologie des juges (ou jury), veille au bon fonctionnement des juges fédéraux, à leur formation ou perfectionnement.
Télécharger le Code de déontologie des juges
COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPERATIONS ELECTORALES
Elle contrôle la régularité des votes notamment lors des Assemblées générales
et valide les candidatures.
D'autres commissions existent, indispensables au bon fonctionnement de la Fédération.
Elles ne sont pas non-définies dans les statuts.
COMMISSION ANIMATION TERRITORIALE
La commission travaille sur la structuration du territoire. Elle aide et soutient la création de Comités départementaux et régionaux . Elle accompagne les Comités dans leur vie associative.
COMMISSION FINANCIERE
Elle étudie, contrôle les comptes et budgets.
De nouvelles commissions peuvent être crées suivant les nécessités du fonctionnement fédéral.
